Mentions légales
STM waterjet GmbH
Zone d’activités
Auberge du Sud 178
5531 Eben im Pongau
AUTRICHE
Tél. : +43 6458 20014
Télécopieur : +43 6458 20014-805
www.stm-waterjet.com
Courrier électronique : info@stm-waterjet.com
Nom de l’entreprise : STM waterjet GmbH
Tribunal de commerce : Tribunal régional de Salzbourg
Numéro de registre du commerce : 533142h
Numéro d’identification fiscale : ATU 75586527
Numéro DVR : 016875
Numéro de registre du commerce (HRB) : 1869-20
Appartenance à la chambre : Wirtschaftskammer Salzburg
Groupe spécialisé : LG Commerce de machines, de systèmes informatiques et d’équipements techniques et ind. Besoins, FG Conseil d’entreprise et technologie de l’information
Autorité conformément à l’art. ECG : Administration du district de St. Johann im Pongau
- Conditions générales de vente (CGV)
- Informations sur l’entreprise selon la loi sur le commerce électronique
Clause de non-responsabilité
1. contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. La responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée en cas de dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n’est pas prouvé que l’auteur a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
2. références et liens
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C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l’établissement des liens. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois créés dans le cadre de la propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion créés par l’auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
3. droit d’auteur et droit des signes distinctifs
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.
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5) Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
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